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cerdini
Prochain réunion CESC
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Avis sur projet de LP règlementant aux fins de protection en matière de biosécurité, l'introduction, l'importation, l'exportation et le transport interinsulaire des organismes vivants et de leurs produits dérivés
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Avis sur projet de LP relative à la dénomination de "Boulanger" ou l'enseigne de "Boulangerie"
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Avis sur projet de LP instaurant un dispositif de soutien (financier) au développement de l’aquaculture
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Avis sur projet de LP portant sur la promotion du time-share dans le secteur touristique
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Avis sur projet de LP portant le code de la propriété publique
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Avis sur projet de LP sur une commission de conciliation en matière de consommation
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Avis sur projet de LP sur le SAGE (schéma d'aménagement)
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